A) Contrat à titre gratuit B) Contrat unilatéral C) Contrat de gré à gré D) Contrat synallagmatique
A) La liberté contractuelle B) L'égalité contractuelle C) La justice contractuelle D) L'obligation de résultats
A) Un contrat conclu par échange de lettres B) Un contrat négocié directement entre les parties C) Un contrat soumis à une autorité de régulation D) Un contrat fixant des objectifs précis à atteindre
A) Une clause imposant une hausse des prix en cas de difficultés financières B) Une clause permettant une résiliation anticipée du contrat C) Une clause prévoyant la résiliation automatique du contrat en cas de manquement d'une partie à ses obligations D) Une clause permettant de prolonger la durée du contrat
A) Un contrat soumis à une autorité de régulation B) Une modification apportée à un contrat existant C) Un document établissant le contrat initial D) Un contrat conclu par deux parties sans tiers
A) Application de dommages et intérêts B) Renégociation automatique du contrat C) Résiliation automatique du contrat D) Paiement d'une amende fixée par la loi
A) Le niveau de salaire et les avantages sociaux B) La durée du contrat et la stabilité de l'emploi C) Le lieu de travail et les horaires de travail D) Le type de prestations fournies par le salarié
A) Une obligation de faire tous les efforts raisonnables pour atteindre un résultat, sans garantir le succès B) Une obligation de respecter les délais prévus C) Une obligation de garantir un résultat précis D) Une obligation d'exécuter les prestations de manière normale |