A) Contrat à titre gratuit B) Contrat synallagmatique C) Contrat unilatéral D) Contrat de gré à gré
A) L'égalité contractuelle B) L'obligation de résultats C) La liberté contractuelle D) La justice contractuelle
A) Un contrat soumis à une autorité de régulation B) Un contrat négocié directement entre les parties C) Un contrat fixant des objectifs précis à atteindre D) Un contrat conclu par échange de lettres
A) Une clause imposant une hausse des prix en cas de difficultés financières B) Une clause prévoyant la résiliation automatique du contrat en cas de manquement d'une partie à ses obligations C) Une clause permettant une résiliation anticipée du contrat D) Une clause permettant de prolonger la durée du contrat
A) Un contrat conclu par deux parties sans tiers B) Un contrat soumis à une autorité de régulation C) Une modification apportée à un contrat existant D) Un document établissant le contrat initial
A) Application de dommages et intérêts B) Résiliation automatique du contrat C) Renégociation automatique du contrat D) Paiement d'une amende fixée par la loi
A) Le lieu de travail et les horaires de travail B) Le niveau de salaire et les avantages sociaux C) La durée du contrat et la stabilité de l'emploi D) Le type de prestations fournies par le salarié
A) Une obligation de respecter les délais prévus B) Une obligation de faire tous les efforts raisonnables pour atteindre un résultat, sans garantir le succès C) Une obligation d'exécuter les prestations de manière normale D) Une obligation de garantir un résultat précis |